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Conditions Générales de vente

Article 1 - Conditions d'utilisation

Les présentes conditions d'utilisation sont d'application au site www.sensitivityandwords.com. Ce site web est propriété de sensitivity and words. Par l'utilisation de ce site, vous acceptez les présentes conditions d'utilisation et vous vous engagez à les respecter.

Article 2 - Prix
2.1 - Les prix de nos produits sont indiqués en euro toutes taxes comprises hors participation aux frais de traitement et d'expédition.
2.2 - En cas de commande vers un pays autre que la Belgique vous êtes l'importateur du ou des produits concernés. Pour tous les produits expédiés hors Union Européenne, le prix sera calculé hors taxes automatiquement sur la facture. Des droits de douane ou autres taxes locales ou droits d'importation ou taxes d'Etat sont susceptibles d'être exigibles. Ces droits et sommes ne relèvent pas du ressort de sensitivity and words. Ils seront à votre charge et relèvent de votre entière responsabilité tant en termes de déclarations que de paiements aux autorités et/organismes compétents de votre pays. Nous vous conseillons de vous renseigner sur ces aspects auprès de vos autorités locales. Toutes les commandes, quelle que soit leur origine, sont payables en euro.
2.3 - Les produits demeurent la propriété de sensitivityandwords.com jusqu'au complet paiement du prix.

Article 3 - Commande
Sur le site Internet : www.sensitivityandwords.com.

Article 4 - Validation
Quand vous cliquez sur le bouton. Valider après le processus de commande, vous déclarez accepter celle-ci ainsi que l'intégralité des présentes Conditions Générales de Vente pleinement et sans réserve.
Les données enregistrées par www.sensitivityandwords.com constituent la preuve de l'ensemble des transactions passées par sensitivity and words et ses clients.
Les données enregistrées par le système de paiement constituent la preuve des transactions financières.

Article 5 - Disponibilité
Nous proposons l'ensemble des livres, à la fois sous format numérique (PDF) et sous format papier. La version numérique des livres est commandée en direct sur le site protégé de l'éditeur et ses conditions de vente sont d'application.

Nous disposons d'un stock de nos ouvrages en version papier. Si le stock est épuisé et est en cours de réapprovisionement, vous en serez informé par e-mail et un délai vous sera communiqué. Les posters sont imprimés à la demande. Ainsi, le traitement de la commande se passe en deux temps : Impression du ou des posters

Tous les posters de notre catalogue sont imprimés à la commande, spécialement pour vous. Ce nouveau mode d’impression induit des délais de livraison légèrement plus long. Ils s’élèvent en général à 1 semaine. Notre service commande s’efforce de réduire ces délais au maximum.
– Expédition de la commande
Les délais de livraison sont à titre indicatif indiqués lors de la passation de votre commande.

Article 6 - Livraison
– Les produits sont livrés à l'adresse de livraison que vous avez indiquée au cours du processus de commande. www.sensitivityandwords.com se réserve la possibilité de fractionner les livraisons. La participation aux frais de traitement et d'expédition ne sera facturée que pour un seul envoi. 

Article 7 - Paiement
– Le règlement de vos achats peut s'effectuer :
soit par le service PAYPAL ou par carte bancaire en utilisant l'environnement protégé de PAYPAL.
soit par virement bancaire à sensitivity and words (dans ce cas, votre commande sera traitée dès réception de votre règlement). 

Article 8 : Sécurisation
– Notre site utilise le système de paiement sécurise PAYPAL. 

Article 9 - Satisfait ou remboursé
– Nous nous engageons à vous échanger les livres sur papier ou posters ne correspondant pas à votre commande si défectueux.
Dans ce cas nous vous remercions de bien vouloir en faire état de manière détaillée sur le bon de commande et de nous envoyer un e-mail afin de recevoir un numéro de retour et l'adresse pour renvoyer les produits. Www.sensitivityandwords.com procédera à l'échange des produits.

Article 10 - Service clientèle
– Pour toute information ou question, notre service Clientèle est à votre disposition :
e-mail : info@sensitivityandwords.com
Courrier : sensitivity and words, Post Office 10009, 1600 Sint-Pieters-Leeuw, Belgique.

Article 11 - Propriété intellectuelle
– Tous les textes, commentaires, ouvrages, illustrations et images reproduits sur le site www.sensitivityandwords.com sont réservés au titre du droit d'auteur ainsi qu'au titre de la propriété intellectuelle et pour le monde entier.
A ce titre et conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle, seule l'utilisation pour un usage privé, sous réserve de dispositions différentes voire plus restrictives du code de la propriété intellectuelle, est autorisée.
Toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et sanctionnée au titre de la Propriété Intellectuelle sauf autorisation préalable de sensitivity and words.
Toute reproduction totale ou partielle du site www.sensitivityandwords.com est strictement interdite.

Article 12 - Responsabilité
– Les produits proposés sont conformes à la législation belge en vigueur. La responsabilité de sensitivity and words ne saurait être engagée en cas de non respect de la législation du pays où les produits est livré (interdiction d'un titre…). Il vous appartient de vérifier auprès des autorités locales les possibilités d'importation ou d'utilisation des produits ou services que vos envisagez de commander. Sensitivity and words ne saurait être tenue pour responsable de l'inexécution du contrat conclu en cas de rupture de stock ou indisponibilité du produit, de force majeure, de perturbation ou grève totale ou partielle notamment des services postaux et moyens de transport et/ou communications, inondation, incendie.
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Article 13 - Informations nominatives
– Sensitivity and words s'engage à ne pas divulguer à des tiers les informations que vous lui communiquez. Celles-ci sont confidentielles.

Article 14 - Tribunal compétent et loi applicable
Tout différend relatif au site nom du site sera exclusivement régi par le droit belge. Les cours et tribunaux de Bruxelles seront seuls compétents en cas de différend.

Article 15 : Propriétaire du site 
Sensitivity and words
Post Office 10009

1600 Sint-Pieters-Leeuw
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Article 16 : N° TVA et d'entreprise

TVA : BE 883.190.245

N° d'entreprise : 0883.190.245 enregistré à Bruxelles - Sensitivity and Words